Mentions légales

Identité

Nom du site web : Ojala
Adresse : https://www.deeptravelspain.com/
Propriétaire : France à la carte
Responsable de publication : Dylan Butler
Conception et réalisation : Code Kitchen
Animation : Dylan Butler
Hébergement : OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX
CEDEX 1

Personne morale

SARL France à la carte au capital social de 8200 EUROS – 39 rue des Or–
pellieres 31200 Toulouse – SIREN 448 747 220 RCS TOULOUSE
Assurance responsabilité civile – Contrat HISCOX : HA RCP0086423
Immatriculation Atout France 031120024
Téléphone: 05.61.57.25.06 – Email: info@francealacarte.com
Conditions d’utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des
conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utili–
sation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif,
n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité
du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages di–
rects et indirects consécutifs à l’accès au site.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes,
images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la proprié–
té exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété
intellectuelle ou les droits d’usage. 1
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation
de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le pro–
cédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de
l’auteur.23
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des élé–
ments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefa–
çon et poursuivie. 4
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés
qui en sont

Propriétaires : https://data.inpi.fr/entreprises/448747220?q=france
%20%C3%A0%20la%20carte#448747220

Liens sortants

Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé
par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces
présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu
que leur pertinence.

Liens entrants

Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages
de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient
présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
• tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
• ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vi–
gueur. Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppres–
sion d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ain–
si définies.

Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition
aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande
écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. 5678

Crédits
Unsplash.com
Shutterstock.com

Données à caractères personnels
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un
fichier informatisé par la société Ojala.
Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires
suivants :

Direction et service communication de la société Ojala.
Les données sont conservées pendant durant 3 ans en cas d’inactivité
ou de demande express de suppression de la base.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, deman–
der leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement
de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consen–
tement au traitement de vos données ; Vous pouvez également
vous opposer au traitement de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du
1er juillet 1992
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 oc–
tobre 1995
4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6
août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’in–
formatique, aux fichiers et aux libertés
7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996
relative à la protection juridique des bases de données
8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans
l’économie numérique